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Journal n°7290 du 13 juin 1997

Décision Souveraine en date du 30 mai 1997 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Maison Arrobio

Décisions Souveraines

Journal n°7290 du 13 juin 1997

Décision Souveraine en date du 30 mai 1997 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à Mme veuve Jean Sorasio

Décisions Souveraines

Journal n°7291 du 20 juin 1997

Erratum à la Decision Souveraine du 4 juin 1997 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1994 publiée au "Journal de Monaco" du 13 juin 1997

Décisions Souveraines

Journal n°7292 du 27 juin 1997

Décision Souveraine en date du 13 juin 1997 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque "Boucherie Parisienne"

Décisions Souveraines

Journal n°7348 du 24 juillet 1998

DECISION SOUVERAINE - S.A.R.L. Roger BARBARIN (Garnissage-Décoration-Toiles auto-bateaux)

Par Décision Souveraine en date du 17 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince" accordé à la S.A.R.L. Roger BARBARIN (Garnissage-Décoration-Toiles auto-bateaux).

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7575 du 29 octobre 2002

Décision Souveraine en date du 18 novembre 2002 - ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO

Par décision Souveraine en date du 18 novembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu'au 7 janvier 2004, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco, les deux personnes suivantes : Mme Nuria GRINDA, D...

Décisions Souveraines
Nominations membres

Journal n°7577 du 13 décembre 2002

Décision Souveraine du 6 décembre 2002 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 2000

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;

Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes,...

Décisions Souveraines
Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7592 du 28 mars 2003

Erratum à la décision Souveraine du 27 mai 2002 publiée au "Journal de Monaco" du 14 juin 2002 relative à la nomination des membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain.

Lire page 971 :

.....................................................................................................

Le second paragraphe est modifié comme suit :

Sont nommés Membres de ladite Commission les personnes suivantes :

...............

Décisions Souveraines
Nominations membres

Journal n°7624 du 7 novembre 2003

DECISION SOUVERAINE - M. et Mme René RAIMONDO, Propriétaires de la Maison "Reverdy" à Monte-Carlo

Par décision Souveraine en date du 28 octobre 2003, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. et Mme René RAIMONDO, Propriétaires de la Maison "Reverdy" à Monte-Carlo.

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7647 du 16 avril 2004

Décision Souveraine clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 2001.

Décisions Souveraines
Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7661 du 23 juillet 2004

Décision Souveraine en date du 5 juillet 2004 accordant le titre de "Fournisseur Breveté " à la société " CHAMPAGNE LANSON".

Par décision Souveraine en date du 5 juillet 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " CHAMPAGNE LANSON ".

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7684 du 31 décembre 2004

Décision Souveraine en date du 22 décembre 2004 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes

Par décision Souveraine en date du 22 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé respectivement, M. James CHARRIER, Président de la Commission Supérieure des Comptes et M. Gilbert PIERRE, en qualité de Vice-Président.

Décisions Souveraines
Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7684 du 31 décembre 2004

Décision Souveraine en date du 10 décembre 2004 nommant les membres au Conseil d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Energie "

Par décision souveraine en date du 10 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé au Conseil d'Administration de l'association dénommée " Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Energie ", pour une durée de trois ans :

Guy MAGNAN, Président,

Décisions Souveraines
Nominations membres

Journal n°7685 du 7 janvier 2005

Décision Souveraine en date du 31 décembre 2004 accordant le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " ALBANU ".

Par décision souveraine en date du 31 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " ALBANU ".

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7687 du 21 janvier 2005

Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée " MONACO DANCE FORUM ".

Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association " MONACO DANCE FORUM " sous la Présidence d'Honneur de Son Altesse Royale la Princesse de Hanovre, les personnes suivantes :

...

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Nominations membres

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